Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRISUC
Société Anonyme des Sucreries et Raffineries d'Erstein

Numéro de dépôt :
964669
Date de dépôt :
19/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRISUC

Déposée le 19 août 1976 par la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRISUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein domicilié(e) (soc. an.), Erstein (Bas-Rhin). - France.

La marque TRISUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRISUC est expirée depuis le 19 août 1986.

des Sucreries et Raffineries d'Erstein a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SORBOLINE , (Marque figurative) , ERSTEIN


Société Anonyme des Sucreries et Raffineries d'Erstein - (soc. an.), Erstein (Bas-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Cassonade.